Testez votre éligibilité
au Crédit d’impôt Métiers d’art

Crédit d’Impôt en faveur des Métiers d’Art,
une aide pour l’artisanat.









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Pour accompagner
votre développement.

OptiCapital Partners est un cabinet de conseil opérationnel en financement de la recherche et de l’innovation.

Notre mission est d'accompagner les entreprises en les aidant à trouver les dispositifs en financement les plus adaptés pour leurs projets.

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1Votre entreprise est-elle localisée en France ?

2Votre entreprise relève t–elle du secteur des métiers d’art ?

3Si oui, merci de préciser

4Autre secteur, merci de préciser

5Votre entreprise appartient – elle au secteur de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie, de l'orfèvrerie, de la lunetterie, des arts de la table, du jouet, de la facture instrumentale ou de l'ameublement ?

6Si oui, merci de préciser le secteur

7Votre entreprise possède–t–elle le label « Entreprise du Patrimoine Vivant » ?

8Votre entreprise œuvre–t–elle dans le domaine de la restauration du patrimoine ?

9Quel est l’effectif totale de votre entreprise ?

10Combien de vos salariés effectuent un métier d’art au sein de votre entreprise ?

NB. Exemple : Menuisier, Bijoutier, Armurier, Bronzier, Céramiste, Sculpteur, Verrier, Couturier, Brodeur, Imprimeur etc..

11Pouvez-vous préciser le métier d’art effectué par ces salariés ?

12Autre

13Approximativement, les charges de personnel de vos salariés exerçant un métier d’art au sein de votre entreprise représente–t–elle au moins 30% de votre masse salariale totale ?

N.B : Soit une entreprise exerçant dans le domaine du verre et du cristal, et dont la masse salariale totale est de 100 000€. Pour que l’entreprise soit considérée comme éligible au dispositif Crédit d’Impôt Métiers d’Art, au moins 30 000 € de sa masse salariale (soit 30% de 100 000€) doit être versée à des salariés exerçant un métier d’art (exemple: Verrier à la main, Fileur au chalumeau , Doreur , Miroitier-argenteur, Polisseur etc…)

14Votre entreprise procède t elle à la fabrication d'ouvrages réalisés en un seul exemplaire ou en petite série ?

15Les ouvrages réalisés en un seul exemplaire ou en petite série, font – ils appel à la réalisation de plans, maquettes, prototypes, ou de tests ?


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Votre entreprise est éligible
au crédit d'impôt métiers d'art !

Le Crédit d’Impôt Métiers d'Art permet de récupérer
jusqu’à 30 000 € sur vos dépenses engagées de conception

Faites vous contacter par nos équipes
pour bénéficier dès à présent de votre crédit d’impôt métiers d'art.

Votre entreprise n'est pas éligible à ce dispositif.

Pour obtenir plus de renseignements sur votre éligibilité merci de nous contacter.