Testez votre éligibilité
au Crédit d’impôt recherche

Crédit d’Impôt Recherche,
levier incontournable de la R&D en France









Testez votre éligibilité

Pour accompagner
votre développement.

OptiCapital Partners est un cabinet de conseil opérationnel en financement de la recherche et de l’innovation.

Notre mission est d'accompagner les entreprises en les aidant à trouver les dispositifs en financement les plus adaptés pour leurs projets.

1/2

1Quelle est la nature de l'activité de votre entreprise ?

2Votre entreprise est–elle soumise à un régime réel d’imposition?

3Votre entreprise est elle localisée en France ?

4Existe-t-il un élément novateur dans votre projet ?

5Porte-t-il sur des phénomènes, des structures ou des relations inconnus
jusqu’à présent ?

6Votre entreprise a t-elle rencontré des difficultés scientifiques
ou techniques pour mener son projet à bien ?

7Les connaissances accessibles permettent–elles de résoudre la ou les difficultés rencontrées durant votre projet ?
(Publications scientifiques et techniques, Brevets, Bases de données techniques, Rapports de synthèse etc..)

8Votre projet va-t-il permettre d’accroître la somme des connaissances
dans votre domaine ?

9Quels sont les niveaux de qualification des personnes impliquées
dans les travaux de R&D ?

Chercheur titulaire d'un doctoratIngénieur ou équivalent (BAC +5 ou plus)Technicien supérieur au statut cadre (ingénieur maison)Technicien supérieur non cadrePersonnel technique de niveaux inférieurs (inf. BAC +2)Autre, précisez

10Est-ce que vos travaux de R&D ont fait l'objet de financement public ?

11Avez-vous externalisé votre R&D ?

12Dans quels pays la R&D a-t-elle été sous-traitée ?

13Auprès de quel type de structure votre R&D a-t-elle été sous-traitée ?

14À l'issue des travaux, une amélioration substantielle des connaissances
du domaine considéré au démarrage du projet a t-elle été obtenue ?

15Etiez vous certains d'obtenir des résultats au démarrage du projet ?

16Les résultats obtenus ont-ils été scientifiquement
et quantitativement évalués et validés ?

17Les conclusions ou les résultats de ce projet ont-ils un caractère général susceptible d’être réutilisé dans un autre projet ou d’intéresser une autre organisation ?

18Grâce aux travaux de R&D, vous avez pu développer plusieurs prototypes
de produits ou procédé ?

19Grâce aux travaux de R&D, vous avez pu obtenir des produits commercialisables ?

20Des publications ou présentations scientifiques
ont-elles été faites à l’issue du projet ?

21Les résultats sont-ils brevetables ?


2/2

Votre entreprise semble être éligible au crédit d'impôt Recherche !

Le Crédit d’Impôt Recherche permet de récupérer jusqu’à 30% de vos dépenses de R&D jusqu’à 100 millions d’euros et 5% au-delà.

Faites vous contacter par nos équipes
pour bénéficier dès à présent de votre crédit d’impôt recherche.

Votre entreprise n'est pas éligible à ce dispositif.

Pour obtenir plus de renseignements sur votre éligibilité merci de nous contacter.